« Laissez-passer les p'tits papiers »: petite histoire du passeport

 
 
« Laissez-passer les p'tits papiers »: petite histoire du passeport

Glissés dans une poche,ou au fond d'un sac à main, ils nous suivent partout, nous définissent. Quoi de plus personnel que nos papiers d'identité ? Leur délivrance relève pourtant d'un acte fondateur de l'autorité régalienne. Parmi tous les documents officiels, cartes d'identité, permis de conduire, livrets militaires, le passeport incarne le plus ancien et le plus emblématique. Du sauf-conduit médiéval au dernier-né biométrique, il n'a cessé d'évoluer, avec le double objectif de permettre la circulation des hommes et d'établir leur identification.

La définition du passeport par l'Encyclopédie renvoie d'abord à la liberté de circulation. Il s'agit « d'une permission accordée par une autorité souveraine, à un individu ou un groupe de passer, d'entrer ou sortir de son territoire, librement et sans être inquiété ». Du XVe au XVIIIe siècle, l'usage du passe-port se répand avec la multiplication des échanges. Ces billets commandent de laisser passer sans encombre jusqu’à la destination indiquée, le porteur dont le nom est mentionné.

 Dans le Gévaudan d'Ancien Régime, nul n'ignore, le nom, le sobriquet, la généalogie, des autres habitants de sa paroisse. Les papiers sont superflus pour identifier une personne, chacun étant connu de tous. Seuls les étrangers, les migrants de toutes sortes (colporteurs, vagabonds) sont exclus de ces relations d'interconnaissance. À la fin du XVIIe s., le pouvoir, souhaitant contrôler l'afflux de miséreux vers les villes, décide l'enfermement de ces individus « dangereux » dans les hôpitaux généraux. Dès 1724, seuls les pauvres munis d'un passe-port donnant leur signalement peuvent prétendre aux secours. Lors des périodes d'épidémie (peste de 1720 ...) il existe des billets de santé garants du bon état sanitaire des voyageurs.

L'âge d'or du passeport  :

 La Révolution, au nom de la liberté de circulation, supprime dès 1790 les passeports. Mais les troubles, la guerre, entraînent d'abord leur rétablissement pour les étrangers, potentiels « ennemis de la Nation », puis dès 1792, l'instauration de « passeports pour l'intérieur »  pour tout citoyen circulant en France.

 Selon le décret du 10 vendémiaire an IV, « nul individu ne pourra quitter le territoire de son canton, ni voyager, sans être muni et porteur d'un passeport signé par les officiers municipaux de la commune ou administration municipale du canton. ». En réalité, ils sont seulement exigés pour sortir du département. « Tout passeport contiendra le signalement de l'individu, sa signature ou sa déclaration qu'il ne sait signer, référera le numéro de son inscription au tableau la commune, et sera renouvelé au moins une fois par an  (art 3)». Il indique aussi la profession et parfois le motif du voyage. Les femmes voyageant seules ont un passeport, les autres figurent sur celui de l'homme qui les accompagne, tout comme les enfants.

En 1807, pour lutter contre les fraudes, Fouché, ministre de la police, fait adopter un modèle uniformisé sur papier spécial à filigrane et encre inaltérables, avec un dessin courant à la fois sur la souche et l'original, permettant de démasquer les falsificateurs, son montant est fixé à 2 Fr. Il existe également un passeport gratuit pour les indigents, qui bénéficient aussi de secours de route auprès des bureaux de bienfaisance des communes. Tous ces papiers sont visés à chaque étape du trajet.

 Les multiples changements de régime au XIXe s. ne remettent pas en cause cette législation. Le 6 octobre 1848, une circulaire de la Seconde République naissante, rappelle aux préfets les textes en matière de circulation des individus. Inquiet du danger que nombre «d'ouvriers sans ouvrage voudraient se rendre à Paris », l’État républicain  réactive des dispositions prises par la monarchie en 1818, sur le contrôle des déplacements des ouvriers. Ces derniers lorsqu'ils quittent leur département, doivent obligatoirement être munis de leur livret professionnel mais aussi d'un passeport.

 A partir de 1860, grâce au chemin de fer, les déplacements de population se multiplient. L'autorité dépassée simplifie les formalités : le passeport pour l'intérieur tombe en désuétude. Au même moment, le libre échange et les traités internationaux poussent la France à abandonner les visas pour les étrangers. Mais la Première Guerre mondiale, comme toute période de conflit ou de crise, voit renaître le contrôle des étrangers et des visas..

« De la difficulté d'identifier » :

Un exemple de passe-port (en deux mots) délivré au « citoyen Bonnel », en fait Pierre-Abbon Bonnel de la Brageresse, vicaire général (1803).

Arch. dép. Lozère, M 13245

Passeport à l'Intérieur délivré à Antoine Henri Privat Bourrillon, négociant de Mende pour se rendre à Grenoble (1850)

On note la réutilisation actualisée de formulaires monarchiques par l'administration républicaine.

Arch. dép. Lozère, EDT 095 I 57

Exemples de passeports 1950-1963-1979-2016 (montage)

A partir du XXe siècle, les passeports pour l'étranger sont délivrés en préfecture. Ils contiennent une photo, et leur durée de validité varie de 2 ans à 10 ans pour le passeport biométrique.