Autres enquêtes publiques

Autres enquêtes publiques

 
 

Retrouvez dans cette rubrique les publications autres que les enquêtes publiques environnementales

Maîtres d'ouvrage avis d’ouverture d'enquête publique Résumé non technique  et évaluation environnementale Rapport et conclusions du commissaire enquêteur Décisions 
         
2017
         
Mende opération de restauration immobilière centre ancien de Mende secteur Mazel - rue de la Liberté - rue Notre Dame      
Pont de Montvert Sud Mont Lozère Captages Biard 1,2 et 4, Champlong nord, Fontlongue et Mazel      
SIVOM de la Haute Allier Captages sur les communes de La Bastide Puylaurent et Le Mont Lozère et Goulet      
Chaulhac captage public des Mizes   Rapport  
Blavignac Captage public   Rapport  
Meyrueix Captage public   rapport  
(SIVU) de la Can de l’Hospitalet mise en conformité du captage public d'alimentation en eau potable de Bacquaresse   Rapport

- Arrêté DUP captage Bacquaresse

- Arrêté DUP réservoir Masillou

- Arrêté DUP réservoir Montgros

Syndicat Intercommunal Rû de Fontbelle Enquete publique captage public SIAEP  Rû de Fontbelle  

Rapport part 1

Rapport part 2

Rapport part 3

 
St André de Lancize. ouverture d'une enquête publique relative à la régularisation de captages de la commune de St André de Lancize.   Rapport et conclusion CE  
         
2016
         
LANGOGNE       AP de déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine des captages des « Cremades 1 », « Cremades 2 », et de « Chamblazaire », et de l’instauration des périmètres de protection pris
Gatuzières Mise en conformité des captages publics d'alimentation en eau potable de « Fontchaude », de « l’Oultre », de « Jontanels » et du réservoir de « Jontanels » dont les périmètres de protection sont situés sur le territoire de commune de Gatuzières   Rapport et conclusions CE

DUP captages Fontchaude, l'Oultre et Jontanels et réservoir Jontanels

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Ste Croix Vallée Française      

DUP concernant les captages et réservoirs de la commune de Ste Croix Vallée Française.

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Pierrefiche

mise en conformité de captages publics d'alimentation en eau potable sur la commune de Pierrefiche.
 

Avis

  Raport  
LACHAMP déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine des captages de « Champagnac », « La Fage », « Grandsogne 1,2,3,4 », les « Vernets », de l’emprise foncière du réservoir des « Vernets » et de l’instauration des périmètres de protection ont été adoptés.     Arrêtés
commune de Cans et Cévennes – 48400 St Laurent de Trèves. mise en conformité des captages publics public d'alimentation en eau potable de « Croubel », «  Balazuègnes », « Mijavols amont », « Ventajols », « Puychauzier » et « Fajas »   Rapport et conclusions CE

Arrêté de DUP captage de Croubel

Arrêté de DUP captage de Balazuegnes

Arrêté de DUP captage de Mijavols Amont

Arrêté de DUP captage de Ventajols

Arrêté de DUP captage de Puychauzier

Arrêté de DUP captage de Fajas

Molezon

captage public d'alimentation en eau potable de « Lauriol » dont les périmètres de protection sont situés sur le territoire de commune de Molezon

Rapport

Arrêté

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GORGES DU TARN ET DES GRANDS CAUSSES

Mise en conformité des captages publics d’alimentation d'eau potable

Conclusions  DUP Gorges du tarn

Conclusions  PARCELLAIRE  Gorges du tarn

Conclusions  SERVITUDES  Gorges du tarn

Rapport DUP Gorges du tarn

Rapport PARCELLAIRE  Gorges du tarn

Rapport SERVITUDES  Gorges du tarn

Avis communauté de communes Georges Causses Cévennes

BEDOUES COCURES

ARRETE n° PREF-BCPEP-2016256-0001 du 12 septembre 2016
 portant modification du bénéficiaire de la déclaration d’utilité publique du projet de création
 d’une zone artisanale sur le territoire de la commune de Bédouès-Cocurès
 fixé par arrêté préfectoral n° 2015204-0045du 23 juillet 2015

SAINTE HELENE

Mise en conformité des captages publics d'alimentation en eau potable de « Mont Valdon » et de "Sainte Hélène"pour l'alimentation en eau potable, instauration des périmètres de protection

Rapport du commissaire

Arrêté DUP captage Mont Valdon

annexe de l'arrêté DUP Mont Valdon

Arrêté DUP captage Ste Hélène

annexe de l'arrêté DUP Ste Hélène

LANGUEDOC ROUSSILLON AMENAGEMENT

Avis AE 

Résumé non technique

Autorisation défrichement Badaroux 2015

Languedoc Roussillon Aménagement

 enquête publique préalable à l’autorisation de défrichement pour la réalisation du parc régional d’activités économiques Jean Antoine Chaptal

Commune de Badaroux

Rapport

conclusions

ST DENIS EN MARGERIDE

mise en conformité des captages publics d'alimentation en eau potable de «Salacrux », « Combe Talade Amont » et « Combe Talade Aval », dont les périmètres de protection sont situés sur le territoire des communes de Saint-Denis-en-Margeride,

ARRETE n° PREF-BCPEP2017-059-0003 du 28 février 2017  DUP Captages de Combe Talade Amont et Combe Talade Aval

ARRETE n° PREF-BCPEP2017059-0002 du 28 février 2017 DUP Captage de Salacrux

SAINT JULIEN DES POINTS

Arrêté portant DUP du projet présenté par le SIDEAGC d'instauration des périmètres de protection
 pour le champ captant dit de l'Andorge, situé sur la commune de Saint Julien des points.

LACHAMP

mise en conformité des captages publics public d'alimentation en eau potable de « Champagnac », « La Fage », « Grandsogne n°1,2,3,4 » et les «  Vernets » dont les périmètres de protection sont situés sur le territoire de la commune de Lachamp et de Recoules de Fumas ainsi que l’acquisition de l’emprise foncière du réservoir des « Vernets »

Rapport et conclusions du CE

SAINTE CROIX VALLÉE FRANÇAISE

MISE EN CONFORMITÉ DE CAPTAGES , ACQUISITION DE L’EMPRISE FONCIÈRE DE RÉSERVOIRS et
 DU POMPAGE DE « BAYES »  

Rapport et conclusions CE

DUP concernant les captages et réservoirs de la commune de Ste Croix Vallée Française.

SAINT FREZAL D'ALBUGE

Mise en conformité des captages publics d'alimentation en eau potable de « Prat Signou » et "des Laubies" pour l'alimentation en eau potable, instauration des périmètres de protection

rapport et les conclusions du CE

ARRETE n° PREF-BCPEP-2016265-0007 du 21 septembre 2016

des travaux de dérivation des eaux;

de l'instauration des périmètres de protection.

portant autorisation d’utilisation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine.

Captage des Laubies

ARRETE n° PREF-BCPEP-2016265-0006 du 21 septembre 2016

portant déclaration d'utilité publique :

des travaux de dérivation des eaux;

de l'instauration des périmètres de protection.

portant autorisation d’utilisation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine.

Commune de Saint Frézal d’Albuges

Captage de Prat Signou

AVEYRON

Prélèvements d'eau pour l'irrigation agricole - sous bassins de l'Aveyron et du Lemboulas

Avis de l'autorité Environnementale

LANGOGNE

Mise en conformité des captages, des « Crémades 1», « Crémades 2 » et de « Chamblazaire» pour l'alimentation en eau potable au profit de la commune de Langogne , instauration des périmètres de protection. Demande d’autorisation au titre de l’article R.214-1 du code de l’environnement pour les captages des Crémades 1 et des Crémades 2.

Rapport et conclusion

CHADENET

Captage public eau potable

rapport et les conclusions du CE

ARRETE n° PREF-BCPEP-2016265-0004 du 21 septembre 2016

des travaux de dérivation des eaux;

de l'instauration des périmètres de protection.

portant autorisation d’utilisation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine.

Captage de Barbelle

ARRETE n° PREF-BCPEP-2016 265-0005 du 21 septembre 2016

portant déclaration d'utilité publique

l’acquisition foncière de l’emprise du réservoir du Bouchet

2015

Saint Flour de Mercoire

Mise en conformité des captages publics d'alimentation en eau potable

AP portant déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine des captages de « FEE Amont », de « FEE Aval » et de l’instauration des périmètres de protection a été adopté.Saint Flour de Mercoire

Trélans

Mise en conformité du captage public d'alimentation en eau potable du « Faou » pour l'alimentation en eau potable, instauration des périmètres de protection , demande de déclaration d'autorisation d'exploitation du captages du "Faou".

Avis

Arrêté

Annexes

Avis

Fontans

Avis AEP Fontans

Lanuejols

dup de lanuéjols

COCURES

AP déclarant d'utilité publique le projet de création d'une zone artisanale sur le territoire de la commune de Cocurès

Prévenchère

AP portant DUP captages Alzons Chastanet Hermet Fare Molette Rieu

Saint André Capcèze

Mise en conformité des captages publics d'alimentation en eau potable de « La Rédarié Amont» et de « La Rédarié Aval».

avis de DUP concernant la commune de Saint André Capcéze

Syndicat mixte du grand site des Georges du tarn

enquête publique en vue de l'approbation par l'autorité préfectorale du projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Tarn-Amont

Rapport commissaire enqueteur

AUROUX

demande de mise en conformité des captages publics d'alimentation en eau potable de la commune d'Auroux (Patus Amont 1 et Patus Aval 2), situés sur le territoire de la commune de Saint-Jean-la-Fouillouse

Arrêtés portant déclaration d’utilité publique des travaux de dérivation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine pour les captages de « Patus Amont 1 » et «  Patus Aval 2 » et instauration des périmètres de protection.

SMLD
Syndicat mixte du bassin du Lot Amont et du Dourdou de Conques

Avis enquête

Avis correctif

Avis parution

Rapport et conclusions

Annexes

LUC

Avis DUP