Mise en conformité d'ouvrages publics d'alimentation en eau potable: captages de Couffours, les Ducs, Fraissinet-Langlade et Mialanette - Enquête publique unique préalable à déclaration d'utilité publique (DUP), parcellaire et de servitudes.

Dossier: Page de garde, texte dossier EP, PJ1, PJ2, PJ3, PJ4, PJ5, PJ6, PJ7, PJ8, PJ9, PJ10, PJ11, PJ12, PJ13, PJ14, PJ15, PJ16, PJ17, PJ18, PJ19, PJ20, PJ21, PJ22, PJ23,  PJ24, PJ25, PJ26, PJ27, PJ28, PJ29, PJ30, PJ31, PJ32, PJ33, PJ34, PJ35, PJ36, PJ37, PJ38, PJ39, PJ40,  PJ41, PJ42, PJ43, PJ44, PJ45, PJ46, PJ47,  PJ48,  PJ49, PJ50, 

Annexes: 1, 2, 2-1,  3, 3-1, 3-2, 4, 4-1,  4-2, 4-3, 4-4, 4-5, 5, 5-1, 6, 6-1,  7, 7-1, 8, 8-1, 9, 10

- Rapport du commissaire enquêteur

- conclusions et avis

- annexes

Arrêtés préfectoraux du 3/10/2022 portant déclaration d'utilité publique (mis en ligne le 4/10/2022):

- captage de Couffours

- captages des Ducs

- captage de Fraissinet-Langlade

- captage de Mialanette

Enquête publique unique regroupant une DUP et une parcellaire concernant la création d'une aire de retournement au centre du bourg

- avis d'enquête

- dossier d'enquête :

   . délibération

   . sommaire enquête DUP - dossier DUP

   . sommaire enquête parcellaire . do ssier enquête parcellaire . état parcellaire

Arrêté préfectoral du 5/09/2022 portant déclaration d'utilité publique du projet

(mis en ligne le 5/09/2022)

Mise en conformité d'ouvrages publics d'alimentation en eau potable:captages de Tresbos n°1, 2, 3 et 4 - Champ captant de Tresbos - Enquête publique unique préalable à déclaration d'utilité publique (DUP), parcellaire et de servitudes.

- avis d'enquête publique

- dossier:

* 0, 1, 2, 3, 4,  5, 6a, 6b, 6c, 6d, 6e, 6f, 6g, 7,

8, 9, 10, 11, 12a, 12b, 13a, 13b, 14a, 14b, 15a, 15b, 16,

17, 18, 19, 20a, 20b, 20c, 20d, 21a, 21b, 22a, 22b,

23a, 23b, 24a, 24b,  25, 26

- annexes:

* 1, 2, 3, 4, 5, 6-1, 6-2, 7, 8, 9

Rapport, conclusions et avis du commissaire-enquêteur

Partie 1

Partie 2

Partie 3 (synoptique réseaux)

Arrêtés préfectoraux portant déclaration d'utilité publique du 26/09/2022 (mis en ligne le 27/09/2022):

-  captage Tresbos 1

- captage Tresbos 2

- captage Tresbos 4

Mise en conformité d'ouvrages publics d'alimentation en eau potable: captages de Mas Chambaud n°1 et n°3, ouvrage collecteur de Mas Chambaud et réservoir de Croisières. Enquête publique unique préalable à déclaration d'utilité publique (DUP), parcellaire et de servitudes.

- avis d'enquête publique

- dossier: page_de_garde,  1,  2, 3, 4, 5, 6, 7a 

  7d, 7e, 8a, 8c, 8d, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20,  21, 22, 23, 24, 25, 26, 28, 30

- annexes: 1, 2a, 2b,  3, 4, 5,  6, 7, 8, 9

Rapport, conclusions et avis du commissaire-enquêteur

Partie 1 (rapport)

Partie 2 (conclusions et avis)

Partie 3 (annexes)

Arrêtés préfectoraux du 3/10/2022 portant déclaration d'utilité publique (mis en ligne le 3/10/2022):

- champ captant de Maschambaud

-  réservoir de Croisières

Mise en conformité d'ouvrages publics d'alimentation en eau potable : captages de Seguin, L'hermet, Soulages et Nozières Aval. Enquete publique préalable à DUP, parcellaire et de servitudes.

- Avis d'enquête publique

Dossier :

* Enquête parcellaire : Nozières Aval - L'Hermet - Seguin - Soulages

* Rapport hydrogéologue agréé et analyse :

    - Analyses adductions : Hermet - Nozières aval - Seguin - Soulages

Les captages de Nozières

 Rapport HA Berard Ste Colombe

* DUP :  l'Hermet - Nozières Aval - Seguin - Soulages  - rapport général Peyre en Aubrac plan 1 situation réseaux  -  plan 2

Arrêtés préfectoraux du 13 avril 2022 portant déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux, de l'instauration des périmètres de protection, portant autorisation d'utilisation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine (mis en ligne le 14/04/22) :

- captage de l'Hermet

- champ captant de Soulages

- captage de Nozières aval

+ arrêté modificatif Nozières aval

- captage de Seguin

Mise en conformité d'ouvrages publics d'alimentation en eau potable : Muret est et Muret ouest (communes de Cultures, Barjac et Esclanèdes)

- avis d'enquête publique

- dossier:

* DUP - rapport général Cultures

* DUP - captage de Muret est

* DUP - captage de Muret ouest

* Plan situation réseaux

* état parcellaire Muret est

* état parcellaire Muret ouest

*Rapport Hydrogéologue: analyse Muret est - analyse Muret ouest - avis captage Muret est -  avis captage Muret ouest

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

- rapport

- annexes

Délibération du conseil municipal du 28/01/2022 décidant l'arrêt de la procédure de mise en conformité

(mis en ligne le 14/02/2022)

Mise en conformité d'un ouvrage public d'alimentation en eau potable - Puits d'Esclanèdes:

- avis d'enquête publique

- dossier:

* 1 - rapport général

* 2 - Puits d'Esclanèdes

* 3

* 4

* 5

* 6

Mise en conformité des ouvrages publics d'alimentation en eau potable, captages de Bernades

dossier d'enquete publique :

Rapport DUP général

DUP Captage de Bernades

Annexes :

- Enquete parcellaire

- Analyses 1ere adduction Bernades

- Avis captage Bernades

- Avis complémentaire

- plan de situation

- plan de situation réseaux Chanac

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE

Arrêté préfectoral du 18 octobre 2021 portant déclaration d'utilité publique des travaux

de dérivation des eaux, de l'instauration des périmètres de protection, portant autorisation d'utilisation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine (mis en ligne le 20/10/2021)

Mise en conformité des ouvrages publics d'alimentation en eau potable. captages de Peyre Brune, Cougnet Amont, Cougnet Aval, Grand Bois, Champ captant de Cheylen sur la commune déléguée de St Frézal de Ventalon 

Dossier d'enquête publique :

Rapport DUP + carte IGN réseau

- rapport général

- captage de Peyre Brune-  captage de Cougnet Amont- captage de Cougnet Aval- captage de Grand Bois

- chan captant du Cheylen

-  carte Réseau IGN

rapports Hydrogeologiques et analyses :

- Avis HA captage Cheylen - Avis HA captage Grand bois - Avis HA captage Peyre Brune - Avis HA captage de Cougnet

- Avis HA complémentaire Grand Bois et Cheylen

AVIS D'ENQUETE

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

-  rapport d'ensemble

- pv de synthèse

- avis et conclusions

Arrêtés préfectoraux portant déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux, de l'instauration des périmètres de protection, portant autorisation d'utilisation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine (mis en ligne le 20/10/2021)

- captage de Peyre Brune

- captage de Grand Bois

- captage de Cougnet Aval

- captage de Cougnet Amont

- Champ captant de Cheylen

DUP MODIFIEES :

- captage de Cougnet aval

- captage de Grand Bois

-  captage de Cheylen

Mise en conformité des ouvrages publics d'alimentation en eau potable: captages de Chauvets aval, Combe, L'Espinas, la Lichère et Prat de la Mine (sur le territoire de la commune déléguée de Servières)

Dossier:

- partie 1-1

- partie 1-2

- partie 1-3

- partie 1-4

- partie 1-5

-partie 2: Chauvets aval, Combe, l'Espinas, la Lichère,  Prat de la Mine.

- partie 3

- partie 4-1

- partie 4-2

- partie 4-3

- partie 4-4

- partie 4-5

- partie 4-6

- partie 4-7

Remarques du public reçues par messagerie électronique

Arrêtés préfectoraux du 23 décembre 2021 portant déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux, de l'instauration des périmètres de protection, portant autorisation d'utilisation des eaux prélevées en vue de la consommation humaine (mise en ligne sur site internet le 23/12/2021):

- captage de Chauvets aval

- captage de Combe

- captage de l'Espinas

- captage de la Lichère

- captage du Prat de la Mine

Arrêtés préfectoraux du 22/11/2022 portant modification des arrêtés préfectoraux du 23/12/2021 concernant les captages de Chauvets aval, Combe, la Lichére et Prat de la Mine.

Mis en ligne le 22/11/2022

enquête publique unique regroupant :

- une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux, de mise en place des périmètres de protection des captages de Combettes Aval, Espères, Fraissinet Aval et des Pouzels commune de St Léger de Peyre,

- une enquête parcellaire en vue de délimiter exactement les terrains à acquérir ou à grever de servitudes légales.

- avis d'enquête publique

arrêtés préfectoraux du 8 novembre 2021 portant DUP :

- captage de Combettes Aval + annexe

- captage d'Espères + annexes

- Cham captant de Pouzels + annexes

- captage de Fraissinet Aval + annexes

Création d'un point de prélèvement d'eau aux fins d'usage agricole sur le territoire des communes de Recoules de Fumas et de Lachamp-Ribennes

Dossier et annexes:

- dossier pour l'enquête publique  

- A7

- A6

- A5b

- A5a

- A4b

- A4

- A3

- A2

- A1

Arrêtés préfectoraux du 24 septembre 2020 portant DUP, concernant:

- Francérou amont

-  Francérou aval

-  Marlet

- Bien des Pauvres

- Malet

- Rachassa

- Limbertès

- Passe Riou

- Malige

(mise en ligne sur le site internet le 25/09/2020)

Arrêtés préfectoraux du 10 décembre 2019 portant DUP concernant:

- Crussinas

-  Malavieille

- Mont Lozère

- Serviès

- Réservoir de Cheyroux.

(mis en ligne sur le site internet le 10/12/2019)

Arrêtés préfectoraux du 21/10/2019 portant déclaration d'utilité publique, concernant :

- captage de Chapel

- captage de Fontbonne

- captage de Gourgons

- réservoir de Gourgons

(mis en ligne sur le site internet le 22/10/2019)

Enquête publique régularisation des captages de Brujas Amont et Aval, des Planchettes Amont et Aval, du Trou Penché Amont, Centre et Aval,sur les comunes de Gabrias et de Servières

Arrêtés préfectoraux du 4 juin 2020 portant DUP des captages de :

- Brujas Amont

- Brujas Aval

- Planchettes Amont

- Planchettes Aval

- Trou Penché Amont

- Trou Penché Aval

- Trou Penché Centre

(mis en ligne le 8 juin 2020)

Arrêtés préfectoraux du 5/11/2020 modifiant les arrêtés du 4/06/2020 concernant les captages de Trou Penché amont, Trou Penché aval et Trou Penché centre

(mis en ligne le 5 novembre 2020)

Arrêtés préfectoraux du 5/04/2019 portant prorogation des déclarations d'utilité publique pour les acquisitions foncières des périmètres de protection immédiate des captages de Belvezet :

- Fon Gerbal 1, Fon Gerbal 2, Fon Gerbal 3, Fon Gerbal 4, Fon Gerbal 5, Fon Gerbal 6.

(mis en ligne sur le site internet le 5/04/2019)

Arrêtés préfectoraux du 16 septembre 2019 portant déclaration d'utilité publique, concernant:

- source Serzo

- forage LG1E

(mis en ligne sur le site internet le 16/09/2019)